[Campus olympiques] Aux origines du Droit du sport

Depuis 2021, Charles Amson, Avocat au Barreau de Paris, dirige la licence de Droit de l'ICP. Avocat au Barreau de Paris, il est notamment spécialisé en droit du sport. A deux mois de l'ouverture des Jeux Olympiques de Paris, il nous explique comment est né ce droit et en quoi il consiste. 
 

A quelle époque est apparue la législation sur le sport ?

Pendant longtemps, la législation sur le sport fut très peu nombreuse. L'activité sportive était considérée comme un simple loisir, aux enjeux financiers peu importants et ne méritant pas de troubler le juge étatique. L'édition 1890 du Grand Larousse définissait ainsi le sport comme "une série d'amusements, d'exercices et de simples plaisirs qui absorb(aient) une portion assez notable du temps des hommes riches et oisifs".

En France, l'Etat a commencé à s'intéresser au sport au lendemain de la Seconde Guerre mondiale, sous l'impulsion notamment du général de Gaulle, qui y voyait un élément essentiel du redressement national.
La première grande loi sur le sport, dite "loi Mazeaud", date du 29 octobre 1975 et a précédé de neuf ans la loi du 16 juillet 1984, dite "loi Avice", qui constitue le socle de l'organisation de l'activité sportive dans notre pays.
Par la suite, le mouvement législatif s'est accéléré, avec le vote de très nombreux textes sur des aspects plus spécifiques de l'activité sportive, par exemple sur la création de sociétés sportives, sur le dopage ou encore sur les paris en ligne.
Au niveau international, une juridiction sportive, le Tribunal Arbitral du Sport, établie à Lausanne, a aujourd'hui en charge la majorité du contentieux lié à l'activité des grandes fédérations sportives internationales.
 

Qu'est-ce que le droit du sport ? Quelles sont ses composantes ? 

Le droit du sport a suivi l'évolution du phénomène sportif. Pendant longtemps considéré avec une certaine distance, il a acquis depuis quelques décennies ses lettres de noblesse, de nombreuses formations spécifiques étant aujourd'hui dispensées.
Un nombre croissant d'avocats se spécialise dans cette matière, laquelle présente l'avantage de la transversalité.

Ainsi, en France, une partie du contentieux du sport, notamment le contentieux disciplinaire ou celui du dopage, relève de la compétence de la juridiction administrative alors que d'autres pans de celui-ci, notamment les litiges liés aux transferts ou aux droits audiovisuels, sont portés devant les tribunaux de l'ordre judiciaire.
Le développement des modes alternatifs de règlement des conflits pour traiter les litiges sportifs amène également de nombreux spécialistes du droit de l'arbitrage à s'intéresser à la matière.
 

Vous avez organisé à l'ICP une séance académique consacrée à Pierre de Coubertin. Pouvez-vous nous expliquer pourquoi ? 

L'organisation d'une séance académique autour de la figure de Pierre de Coubertin m'est apparue naturelle. A quelques mois du début des Jeux Olympiques de Paris, il semblait normal pour l'ICP de rendre hommage à l'un de ses plus glorieux anciens.
Je me suis, en effet, aperçu que le passage dans notre établissement de Pierre de Coubertin demeurait très méconnu alors même qu'il fut probablement le premier personnage illustre à suivre les cours de ce qui était alors l'Université Catholique de Paris.

Plus généralement, il me semblait intéressant d'attirer l'attention sur l'importance de Coubertin et plus généralement de la France, le Français Jules Rimet fut, quant à lui, le fondateur de la Coupe du Monde de Football, dans la création des événements sportifs les plus prestigieux.

Différents intervenants ont participé à la séance académique ont ainsi abordé de manière complémentaire la personnalité de Coubertin :

• Paul Dietschy, professeur d'histoire contemporaine à l'Université de Franche-Comté
• Patrick Clastres, professeur à la Faculté des Sciences Sociales et Politiques de l'Université de Lausanne
• Odile Gaultier-Voituriez, responsable du département Archives de Sciences-Po
• et Renaud Leblond, écrivain, président de l'Association Jules Rimet Sport et Culture 

Tous ont raconté les différentes facettes de la personnalité complexe de cet homme qui réussit le pari un peu fou de rétablir les Jeux Olympiques et d'assurer leur pérennité.